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Brevet suisse · CH686063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686063
Numéro de demande
CH003052/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1993
Publié
29 déc. 1995
Délivré
29 déc. 1995
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 46/00 (2006.01)
A47B 96/18 (2006.01)
A47B 17/00 (2006.01)
A47B 21/00 (2006.01)
Priorité
DE U9214003.3 17.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Erich Keller AG

Romanshornstrasse 17, 8583 Sulgen

Inventeur

Keller, Erich

Bussnang

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.