Structure de support d'une prothèse dentaire
Brevet suisse · CH686114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686114
- Numéro de demande
- CH002875/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 1991
- Publié
- 15 janv. 1996
- Délivré
- 15 janv. 1996
- Radié
- 30 sept. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 15 janv. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.