Leichtbaufahrzeug

Brevet suisse · CH686126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686126
Numéro de demande
CH000637/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1992
Publié
15 janv. 1996
Délivré
15 janv. 1996
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 29/04 (2006.01)
B62D 31/00 (2006.01)
B60R 19/04 (2006.01)
B60R 19/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 janv. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Max Horlacher

4313 Möhlin

Inventeur

Horlacher, Max

Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.