Anordnung in einer Nähmaschine

Brevet suisse · CH686142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686142
Numéro de demande
CH002434/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1992
Publié
15 janv. 1996
Délivré
15 janv. 1996
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 1/00 (2006.01)
D05B 27/00 (2006.01)
D05B 69/00 (2006.01)
Priorité
SE A9102323 09.08.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 30 avr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Husqvarna Sewing Machines, Aktiebolag, Huskvarna, Suède → Viking Sewing Machines Aktiebolag, S 561 84 Huskvarna, Suède

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Rendahl, Ingvar

Huskvarna, SE

Törnqvist, Börje

Huskvarna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.