Handwerkzeug
Brevet suisse · CH686172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686172
- Numéro de demande
- CH003561/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1992
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 19 nov. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B24D 15/06 (2006.01)B25G 1/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 31 janv. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.