Mehrgliedriger Baggerarm für einen Schreitbagger

Brevet suisse · CH686192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686192
Numéro de demande
CH002855/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1992
Publié
31 janv. 1996
Délivré
31 janv. 1996
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/38 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 9/14 (2006.01)
Priorité
DE A4132173 27.09.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 31 janv. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Schaeff, Hans

Langenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.