Mehrgliedriger Baggerarm für einen Schreitbagger
Brevet suisse · CH686192 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686192
- Numéro de demande
- CH002855/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1992
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 30 sept. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/38 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A4132173 27.09.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 31 janv. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
Parties
Mandataire
Inventeur
Schaeff, Hans
Langenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.