Profilteil
Brevet suisse · CH686199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686199
- Numéro de demande
- CH002499/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 1992
- Publié
- 31 janv. 1996
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16S 3/04 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A4134332 17.10.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 31 janv. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
Esslingen a.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.