Profilteil

Brevet suisse · CH686199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686199
Numéro de demande
CH002499/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1992
Publié
31 janv. 1996
Délivré
31 janv. 1996
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16S 3/04 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
Priorité
DE A4134332 17.10.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 janv. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt

Esslingen a.N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.