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Brevet suisse · CH686208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686208
Numéro de demande
CH002583/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1991
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 août 1996
Radié
3 sept. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 15 févr. 1996

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Werner Aerni

2504 Biel/Bienne

Inventeur

Aerni, Werner

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.