Trochanterstabilisierungsvorrichtung

Brevet suisse · CH686222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686222
Numéro de demande
CH001602/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1991
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
29 mai 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/74 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.06.2011

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.