Trochanterstabilisierungsvorrichtung
Brevet suisse · CH686222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686222
- Numéro de demande
- CH001602/1991
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 1991
- Publié
- 15 févr. 1996
- Délivré
- 15 févr. 1996
- Radié
- 29 mai 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/74 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.06.2011
- 15 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- Synthes AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 15 févr. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.