Schlitten

Brevet suisse · CH686240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686240
Numéro de demande
CH001001/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1992
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 13/00 (2006.01)
B62B 17/04 (2006.01)
B62B 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.