Bouteille rétractable en plastique

Brevet suisse · CH686243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686243
Numéro de demande
CH003345/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1994
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/08 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 31 janv. 1996

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nicolas Noverraz

1204 Genève

Dominique Echenard

Veigy-Foncenex, FR

William Ploivy

Veigy-Foncenex, FR

Jean-François Viollier

Veigy-Foncenex, FR

Mandataire

Nicolas Noverraz

1204 Genève

Inventeur

Noverraz, Nicolas

Genève

Echenard, Dominique

Veigy-Foncenex, FR

Ploivy, William

Veigy-Foncenex, FR

Viollier, Jean-François

Veigy-Foncenex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.