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Brevet suisse · CH686256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686256
Numéro de demande
CH003021/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1992
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/32 (2006.01)
Priorité
DE A4137492 14.11.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Steiner, Hans-Ulrich

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.