Schlossmechanismus

Brevet suisse · CH686261 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686261
Numéro de demande
CH003925/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1992
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
22 déc. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 59/00 (2006.01)
E05B 65/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.12.2012

  2. 15 oct. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schlossfabrik Schulte & Co., Oberdorf 6, 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  3. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Titulaire

STS Systemtechnik Schänis GmbH

8718 Schänis

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Tremp, Anton

Schänis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.