Lampe de plafond

Brevet suisse · CH686263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686263
Numéro de demande
CH003061/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 1992
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 1/04 (1995.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Centre de rencontre et de formation, Abt. Montet Bois

1483 Montet (Broye)

Inventeur

Cheang, Kolbe

Montet (Broye)

Fuerer, Thomas

Montet (Broye)

Aellig, Adrian

Montet (Broye)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.