Kerzenabbrennstock

Brevet suisse · CH686264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686264
Numéro de demande
CH001252/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 1995
Publié
15 févr. 1996
Délivré
15 févr. 1996
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 15/00 (2006.01)
F21V 35/00 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.