Ringförmiges Schmuckstück

Brevet suisse · CH686280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686280
Numéro de demande
CH002288/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1992
Publié
29 févr. 1996
Délivré
29 févr. 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 15/00 (2006.01)
A44C 5/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Atelier Stähli AG

Kramgasse 67, 3011 Bern

Inventeur

Stähli, Jörg

Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.