Bodenständer mit Aroma-Duftschale

Brevet suisse · CH686286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686286
Numéro de demande
CH003306/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 1993
Publié
29 févr. 1996
Délivré
29 févr. 1996
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/02 (2006.01)
A47G 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.