Rundfunkempfänger

Brevet suisse · CH686329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686329
Numéro de demande
CH002399/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1993
Publié
29 févr. 1996
Délivré
29 févr. 1996
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE A4233210.9 02.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Braegas, Peter

Hildesheim, DE

Messerschmidt, Rudolf

Sibbesse, DE

Luber, Günter

Hildesheim, DE

Duckeck, Ralf

Hildesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.