Fernsteuerung für Hörgeräte

Brevet suisse · CH686330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686330
Numéro de demande
CH002685/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 1993
Publié
29 févr. 1996
Délivré
29 févr. 1996
Radié
7 sept. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H04B 14/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.09.2013

  2. 29 févr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.