Förderanlage

Brevet suisse · CH686363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686363
Numéro de demande
CH000831/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1992
Publié
15 mars 1996
Délivré
15 mars 1996
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/08 (2006.01)
B65G 37/00 (2006.01)
B65G 15/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Martin Lehmann

Obere Farnbühlstrasse 1, 5610 Wohlen AG

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Lehmann, Martin

Wohlen AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.