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Brevet suisse · CH686365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686365
Numéro de demande
CH003112/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1992
Publié
15 mars 1996
Délivré
15 mars 1996
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/06 (2006.01)
B66C 23/36 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
B66C 23/78 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 13 août 2004

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  3. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  4. 15 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Werner Häfliger

8932 Mettmenstetten

Mandataire

Willi Luchs Patentanwalt

6037 Root

Inventeur

Häfliger, Werner

Mettmenstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.