Spinnmaschine

Brevet suisse · CH686376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686376
Numéro de demande
CH002362/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1992
Publié
15 mars 1996
Délivré
15 mars 1996
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 7/64 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 15 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Lattion, André

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.