Kontinuierlich arbeitender Mischkneter

Brevet suisse · CH686406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686406
Numéro de demande
CH001244/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1990
Publié
29 mars 1996
Délivré
29 mars 1996
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 7/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 29 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.