Brausekopf

Brevet suisse · CH686409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686409
Numéro de demande
CH003803/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1992
Publié
29 mars 1996
Délivré
29 mars 1996
Radié
10 déc. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.12.2012

  2. 29 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.