Escalier

Brevet suisse · CH686450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686450
Numéro de demande
CH002023/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 1991
Publié
29 mars 1996
Délivré
29 mars 1996
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 11/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 29 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Pascal Aubert

1196 Gland

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Aubert, Pascal

Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.