Platten-Schieber
Brevet suisse · CH686457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686457
- Numéro de demande
- CH002513/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1992
- Publié
- 29 mars 1996
- Délivré
- 29 mars 1996
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/02 (2006.01)F16K 3/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 29 mars 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.