Agent aromatisant

Brevet suisse · CH686481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686481
Numéro de demande
CH002836/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1993
Publié
15 avr. 1996
Délivré
15 avr. 1996
Radié
20 sept. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/227 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.09.2013

  2. 15 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Mandataire

Nestec S.A.

Nestec S.A. Service des Brevets

55, avenue Nestlé, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Heyland, Sven

Weiningen TG

Ho Dac, Thang

Le Mont-sur-Lausanne

Hose, Hugh

Treycovagnes

Wood, Robert Dustan

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.