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Brevet suisse · CH686490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686490
Numéro de demande
CH001872/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1993
Publié
15 avr. 1996
Délivré
15 avr. 1996
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 15/14 (2006.01)
H02J 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A4220521 23.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kaltenbach & Voigt GmbH & Co.

Bismarckring 39, D-88400 Biberach/Riss, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Gmeinder, Hermann

Biberach/Mettenberg, DE

Baumann, Linus

Belamont, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.