Stabilisatoren für polymere Materialien
Brevet suisse · CH686519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686519
- Numéro de demande
- CH001565/1994
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1994
- Publié
- 15 avr. 1996
- Délivré
- 15 avr. 1996
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 13/02 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/51 (2006.01)C08K 5/3435 (2006.01)
- Priorité
- GB A9310696.1 24.05.1993GB A9322323.8 29.10.1993
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.