Turbomaschine

Brevet suisse · CH686525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686525
Numéro de demande
CH002088/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1992
Publié
15 avr. 1996
Délivré
15 avr. 1996
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/28 (2006.01)
F04D 29/12 (2006.01)
F16J 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  3. 30 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer-Escher Wyss AG, Hardstrasse 319, 8023 Zürich → MAN Turbomaschinen AG GHH BORSIG, Steinbrinkstrasse 1, 46145 Oberhausen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  4. 15 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.