Turbomaschine
Brevet suisse · CH686525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686525
- Numéro de demande
- CH002088/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 1992
- Publié
- 15 avr. 1996
- Délivré
- 15 avr. 1996
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 7/28 (2006.01)F04D 29/12 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 28 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Sulzer-Escher Wyss AG, Hardstrasse 319, 8023 Zürich → MAN Turbomaschinen AG GHH BORSIG, Steinbrinkstrasse 1, 46145 Oberhausen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 15 avr. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.