Cassette à disque

Brevet suisse · CH686538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686538
Numéro de demande
CH001565/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1992
Publié
15 avr. 1996
Délivré
15 avr. 1996
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 23/03 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Tecval Memories S.A., Rue de Lausanne, Le Day, 1337 Vallorbe → CD Plant Tecval S.A., Zone Industrielle du Day, 1337 Vallorbe

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CD Plant Tecval S.A.

Zone Industrielle du Day, 1337 Vallorbe

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Tricart, Philippe

Vallorbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.