Pièce d'angle décorative pour l'assemblage de profilés et ensemble constitué d'un tel assemblage

Brevet suisse · CH686553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686553
Numéro de demande
CH003377/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1994
Publié
30 avr. 1996
Délivré
30 avr. 1996
Radié
30 nov. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 1/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  2. 30 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Haefligne Gérald Haefelin

9, Bd. Carl-Vogt, 1205 Genève

Inventeur

Haefelin, Gérald

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.