Procédé de fabrication d'un guide-fil

Brevet suisse · CH686570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686570
Numéro de demande
CH003017/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1992
Publié
30 avr. 1996
Délivré
30 avr. 1996
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 57/24 (2006.01)
D04B 15/54 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 30 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Erocarb S.A.

''La Pomelaz'', 1429 Giez

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Polli, Claude

Grandson

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.