Spinnmaschine

Brevet suisse · CH686579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686579
Numéro de demande
CH001552/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1992
Publié
30 avr. 1996
Délivré
30 avr. 1996
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/02 (2006.01)
D01H 4/48 (2006.01)
Divisionnaire de
CH002323/1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Binder, Rolf

Räterschen

Witschi, Martin

Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.