Handschliessplombe

Brevet suisse · CH686593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686593
Numéro de demande
CH000069/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1992
Publié
30 avr. 1996
Délivré
30 avr. 1996
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/03 (2006.01)
B65D 55/06 (2006.01)
B65D 33/34 (2006.01)
E05B 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Stoba AG

Seestrasse 7, 9326 Horn

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Goby, André

Kappelen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.