Schraubhülse
Brevet suisse · CH686637 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686637
- Numéro de demande
- CH001953/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1992
- Publié
- 15 mai 1996
- Délivré
- 15 mai 1996
- Radié
- 17 juin 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 13/13 (2006.01)F16B 13/00 (2006.01)F16B 25/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.06.2012
- 23 nov. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2010
- 15 mai 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Bappert, Adolf
Kappel SO
Schefer, Arnold
Kappel SO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.