Schraubhülse

Brevet suisse · CH686637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686637
Numéro de demande
CH001953/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1992
Publié
15 mai 1996
Délivré
15 mai 1996
Radié
17 juin 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 13/13 (2006.01)
F16B 13/00 (2006.01)
F16B 25/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.06.2012

  2. 23 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2010

  3. 15 mai 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Bappert, Adolf

Kappel SO

Schefer, Arnold

Kappel SO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.