Accumulateur de chaleur

Brevet suisse · CH686641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686641
Numéro de demande
CH000684/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1995
Publié
15 mai 1996
Délivré
15 mai 1996
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 11/00 (2006.01)
F28D 20/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 15 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Michel Schmidt, 11, route de la Plantay, 1163 Etoy → Deltablock S.A., Boulevard du Prince Henri 9b, 1724 Luxembourg, Luxembourg

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  3. 15 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  4. 15 mai 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Deltablock S.A.

Boulevard du Prince Henri 9b, 1724 Luxembourg, LU

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

Inventeur

Schmidt, Michel

Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.