Schreibwerkzeug

Brevet suisse · CH686666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686666
Numéro de demande
CH002333/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1992
Publié
31 mai 1996
Délivré
31 mai 1996
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 29/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 31 mai 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elista S.A., 6928 Manno → Elista SA, Kunststoff-Fabrik und Presswerk, Im Stoss, 8880 Wa

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  3. 31 mai 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  4. 15 mai 1996

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Elista SA Kunststoff-Fabrik und Presswerk

Im Stoss, 8880 Wa

Inventeur

Stingelin, Robert

Zizers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.