Dampferzeuger
Brevet suisse · CH686741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686741
- Numéro de demande
- CH002405/1993
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1993
- Publié
- 14 juin 1996
- Délivré
- 14 juin 1996
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F22B 37/10 (2006.01)
- Priorité
- DE A4232880.2 30.09.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 14 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
D-80333 München, DE
Inventeur
Wittchow, Eberhard
Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.