Kältemittelverdampfer

Brevet suisse · CH686743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686743
Numéro de demande
CH002428/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1993
Publié
14 juin 1996
Délivré
14 juin 1996
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 39/02 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 14 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Schütz, Albert

Lindau/Bodensee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.