Boîte

Brevet suisse · CH686775 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686775
Numéro de demande
CH002846/1995
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1992
Publié
29 mars 1996
Délivré
28 juin 1996
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/22 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Divisionnaire de
CH001218/1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 29 mars 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Frédéric Baillod

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Frédéric Baillod

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.