Appareil sanitaire

Brevet suisse · CH686791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686791
Numéro de demande
CH003496/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1991
Publié
28 juin 1996
Délivré
28 juin 1996
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/04 (2006.01)
E03C 1/18 (2006.01)
A47L 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Kugler, Fonderie et Robinetterie, S.A., 19, avenue de la Jonction, Case postale 240, 1211 Genève 8 → KUGLER ROBINETTERIE SA., Chemin Barde 1, Vernier

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kugler Robinetterie SA

KUGLER ROBINETTERIE SA.

Chemin Barde 1, Vernier

Radiée du registre

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rodriguez, Jean-Jacques

Douvaine, FR

Mamin, Pierre A.

Crans-près-Céligny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.