Baustein

Brevet suisse · CH686838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686838
Numéro de demande
CH001126/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1993
Publié
15 juil. 1996
Délivré
15 juil. 1996
Radié
13 avr. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04C 1/39 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.04.2013

  2. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.