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Brevet suisse · CH686839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH686839
- Numéro de demande
- CH003244/1992
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 1992
- Publié
- 15 juil. 1996
- Délivré
- 15 juil. 1996
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 6/20 (2006.01)B65G 13/073 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 juil. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.