Klemmverbindung

Brevet suisse · CH686902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686902
Numéro de demande
CH002195/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1991
Publié
31 juil. 1996
Délivré
31 juil. 1996
Radié
22 juil. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 7/04 (2006.01)
F16B 2/06 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 25.07.2011

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG, Grabenstrasse 15, 7002 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Schläpfer, Johannes Fridolin, Dr.

Glarus

Hess, Martin

Hölstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.