Mausefalle

Brevet suisse · CH686922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH686922
Numéro de demande
CH003676/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1993
Publié
15 août 1996
Délivré
15 août 1996
Radié
9 déc. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01M 23/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.12.2013

  2. 16 mars 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alois Müller, Büebliswil, 6344 Meierskappel → Alois Müller, c/o Amtsvormundschaft Luzern-Land, z. H. Armin Burtscher, Dorfstrasse 13, Postfach 1058, 6031 Ebikon

    Publié dans Swissreg le 16.03.2012

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alois Müller

6031 Ebikon

Inventeur

Müller, Alois

Meierskappel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.