Bandanlage mit auswechselbarem Endlosgurt

Brevet suisse · CH687076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687076
Numéro de demande
CH002398/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1993
Publié
13 sept. 1996
Délivré
13 sept. 1996
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/32 (2006.01)
B65G 23/44 (2006.01)
Priorité
DE A4233131.5 02.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 13 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Maier, Gernot

Stuttgart 50, DE

Schmid, Thomas

Ludwigsburg, DE

Schneider, Ralph

Waiblingen-Hohenacker, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.