Circuit de commande d'un vibreur piézo-électrique

Brevet suisse · CH687115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687115
Numéro de demande
CH003333/1994
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1994
Publié
30 sept. 1996
Délivré
27 mars 1997
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
G04G 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1996

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

The Swatch Group Management Services AG

SMH Management Services AG

Seevorstadt 6, 2501 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Soltermann, Bertrand

Chavannes

Jabbour, Saji

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.