Bijou transformable

Brevet suisse · CH687119 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687119
Numéro de demande
CH000205/1992
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1992
Publié
30 sept. 1996
Délivré
30 sept. 1996
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Jean Dubach

1201 Genève

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Dubach, Jean

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.