Markraumbohrkopf

Brevet suisse · CH687228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH687228
Numéro de demande
CH002774/1993
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1993
Publié
31 oct. 1996
Délivré
31 oct. 1996
Radié
14 sept. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.09.2013

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Müller, Christof

Berlin, DE

Christen, Peter

Selzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.